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Brevet européen · EP3503721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3503721
Numéro de demande
EP17793719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2017
Publié
3 juil. 2019
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01K 31/18 (2006.01)
A01K 1/03 (2006.01)
Priorité
GB 201614451 24.08.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/000156 24.10.2017
Publication PCT
WO2018/037199 01.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Hebe Studio Limited

The Old Malt House St. John Road, Banbury, Oxfordshire OX16 5HX, GB

Inventeur

TUTHILL, James

Headington, Oxford OX3 9JJ, GB

PAUL, Johannes

London WC1H 8EU, GB

NICHOLLS, Simon

Daventry, Northamptonshire NN11 6XS, GB

WINDHAM, William

Wardington, Banbury OX17 1SP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.