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Brevet européen · EP3503752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3503752
Numéro de demande
EP16914374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2016
Publié
3 juil. 2019
Délivré
5 juin 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
Priorité
US 201662378645 P 23.08.2016
US 201615392768 28.12.2016
Demande PCT
PCT/US2016/069158 29.12.2016
Publication PCT
WO2018/038759 01.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

BELL SPORTS, INC.

Bell Sports, Inc.

5550 Scotts Valley Drive, Scotts Valley, CA 95066-3438, US

Inventeur

KASS, Samuel

San Jose, CA 95135, US

THOMPSON, David, M.

Ben Lomond, CA 95005, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.