HAARWUCHSPRÄPARAT ENTHALTEND L-CYSTEIN
Brevet européen · EP3503865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3503865
- Numéro de demande
- EP15834722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2015
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/25 (2006.01)A61P 17/14 (2006.01)A61K 8/19 (2006.01)A61K 8/67 (2006.01)A61Q 7/00 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61K 8/27 (2006.01)A23L 33/155 (2016.01)A23L 33/16 (2016.01)A23L 33/175 (2016.01)A61K 31/122 (2006.01)A61K 31/197 (2006.01)A61K 31/198 (2006.01)A61K 31/20 (2006.01)A61K 31/375 (2006.01)A61K 31/4188 (2006.01)A61K 31/465 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61K 31/593 (2006.01)A61K 31/714 (2006.01)
- Priorité
- CH 20572014 30.12.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/060047 30.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/108195 07.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 18 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Patent- & Markenbüro Reb GmbH, Rigiblickstrasse 75, 6353 Weggis (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.11.2025
- 18 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 18.11.2025
- 29 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patent- & Markenbüro Reb GmbH, Rigiblickstrasse 78, 6353 Weggis → Patent- & Markenbüro Reb GmbH, Rigiblickstrasse 75, 6353 Weggis
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 28 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patent- & Markenbüro Reb GmbH, Rigiblickstrasse 78, 6353 Weggis
Publié dans Swissreg le 28.04.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.