METHODE DE PRODUCTION DE POLYOL POLYESTERS ET LEUR UTILISATION DANS LE POLYURETHANE

Brevet européen · EP3504179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3504179
Numéro de demande
EP17768868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2017
Publié
3 juil. 2019
Délivré
16 mars 2022
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 67/08 (2006.01)
C08G 63/66 (2006.01)
C08G 63/668 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
Priorité
FR 1601253 24.08.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/055107 24.08.2017
Publication PCT
WO2018/037371 01.03.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 13 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.05.2022

  7. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Inventeur

FURTWENGLER, Pierre

75794 Paris Cedex 16, RE

PERRIN, Remi

67025 Strasbourg Cedex, FR

REDL, Andreas

77230 Moussy-le-Vieux, FR

BINDSCHEDLER, Pierre Etienne

67025 Strasbourg Cedex, FR

SARBU, Alexandru

67025 Strasbourg Cedex, FR

LAURICHESSE, Stephanie

67025 Strasbourg Cedex, FR

AVÉROUS, Luc

75794 Paris Cedex 16, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.