METHODE DE PRODUCTION DE POLYOL POLYESTERS ET LEUR UTILISATION DANS LE POLYURETHANE
Brevet européen · EP3504179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3504179
- Numéro de demande
- EP17768868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2017
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 16 mars 2022
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 67/08 (2006.01)C08G 63/66 (2006.01)C08G 63/668 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1601253 24.08.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/055107 24.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/037371 01.03.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Titulaire
4, rue Blaise Pascal CS 90032, 67081 Strasbourg Cedex, FR
3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
14 Rue de Saint-Nazaire CS 60121, 67025 Strasbourg, FR
Burchtstraat 10, 9300 Aalst, BE
Inventeur
75794 Paris Cedex 16, RE
67025 Strasbourg Cedex, FR
77230 Moussy-le-Vieux, FR
67025 Strasbourg Cedex, FR
67025 Strasbourg Cedex, FR
67025 Strasbourg Cedex, FR
75794 Paris Cedex 16, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.