MOUSSE RIGIDE COMPRENANT UN POLYOL POLYESTER
Brevet européen · EP3504180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3504180
- Numéro de demande
- EP17768869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2017
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C07C 67/08 (2006.01)C08G 63/66 (2006.01)C08G 63/668 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1601253 24.08.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/055110 24.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/037373 01.03.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Titulaire
4, rue Blaise Pascal CS 90032, 67081 Strasbourg Cedex, FR
3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
14 Rue de Saint-Nazaire CS 60121, 67025 Strasbourg, FR
Burchtstraat 10, 9300 Aalst, BE
Inventeur
75794 Paris Cedex 16, FR
67025 Strasbourg Cedex, FR
75794 Paris Cedex 16, FR
77230 Moussy-le-Vieux, FR
67025 Strasbourg Cedex, FR
67025 Strasbourg Cedex, FR
67025 Strasbourg Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.