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Brevet européen · EP3504269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3504269
Numéro de demande
EP17844117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2017
Publié
3 juil. 2019
Délivré
8 juin 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 27/12 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C09K 3/10 (2006.01)
C08L 27/18 (2006.01)
C08L 27/20 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 3/30 (2006.01)
C08L 29/10 (2006.01)
C08K 5/24 (2006.01)
F16J 15/00 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/25 (2006.01)
Priorité
US 201662379713 P 25.08.2016
Demande PCT
PCT/US2017/046030 09.08.2017
Publication PCT
WO2018/038917 01.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 7 mars 2023

    Titulaire

    Titulaire
    E. I. du Pont de Nemours and Company, Chestnut Run Plaza, 974 Centre Road, P.O. Box 2915, Wilmington, DE 19805, Etats-Unis d'Amérique → DuPont Polymers, Inc., 974 Centre Road, Wilmington, Delaware 19805, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  4. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Titulaire

DuPont Polymers, Inc.

974 Centre Road, Wilmington, Delaware 19805, US

Inventeur

BISH, Christopher J.

Kennett Square, Pennsylvania 19348, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.