OXIDATIONSOFEN

Brevet européen · EP3504363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3504363
Numéro de demande
EP17757778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2017
Publié
3 juil. 2019
Délivré
16 oct. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27B 9/28 (2006.01)
F27D 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016116057 29.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/071554 28.08.2017
Publication PCT
WO2018/041781 08.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

ONEJOON GmbH

Auf der Mauer 1, 37120 Bovenden, DE

Inventeur

MEINECKE, Lars

72770 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.