BODENMATTE MIT VERBORGENER BASISKOMPONENTE

Brevet européen · EP3504374 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3504374
Numéro de demande
EP17754214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2017
Publié
3 juil. 2019
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
D06N 7/00 (2006.01)
A47L 23/26 (2006.01)
B60N 3/04 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
Priorité
US 201662378739 P 24.08.2016
US 201715648706 13.07.2017
Demande PCT
PCT/US2017/043226 21.07.2017
Publication PCT
WO2018/038832 01.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 9 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne

    Publié dans Swissreg le 09.09.2025

  4. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  5. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Mountville Mills, Inc.

1729 S Davis Rd, LaGrange, GA 30241, US

Mandataire

Bovard AG

Bovard SA

Optingenstrasse 16, 3013 Berne

Inventeur

PUTHILLATH, Padmakumar

Greer, South Carolina 29650, US

LOVE, Franklin S.

Columbus, North Carolina 28722, US

KITCHEN, Dale S.

Boiling Springs, South Carolina 29316, US

DAWSON, Ty G.

Spartanburg, South Carolina 29302, US

MCCLURE, Barry R.

Campobello, South Carolina 29322, US

BISHOP, Michael D.

Chesnee, South Carolina 29323, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.