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Brevet européen · EP3504385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3504385
Numéro de demande
EP17746060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2017
Publié
3 juil. 2019
Délivré
15 juil. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 10/06 (2006.01)
E04H 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 202016104657 U 25.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/068899 26.07.2017
Publication PCT
WO2018/036743 01.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Fiamma S.p.A.

Via San Rocco 56, 21010 Cardano al Campo (VA), IT

Inventeur

POZZI, John-David

8004 Zürich

POZZI, Charles Philip

20129 Mailand, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.