MOTOR-PUMPENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3504433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3504433
- Numéro de demande
- EP17761804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 août 2017
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 17/03 (2006.01)F04B 23/02 (2006.01)F04B 23/10 (2006.01)F04B 23/12 (2006.01)F04C 2/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016010669 29.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/001026 29.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/041401 08.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
BÖHLER, Andreas
66123 Saarbrücken, DE
REPPLINGER, Christian
54441 Kirf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.