ÖLABSTREIFPACKUNG
Brevet européen · EP3504437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3504437
- Numéro de demande
- EP17764772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2017
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 12 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F04B 39/04 (2006.01)F04B 53/16 (2006.01)F16J 15/26 (2006.01)F16J 15/24 (2006.01)F16J 15/3268 (2016.01)F04B 27/04 (2006.01)F04B 27/053 (2006.01)F04B 35/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 16185841 26.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/071582 28.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/037135 01.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 6 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 26 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
2 entrées antérieures
- 19 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.