SCHWINGUNGSTILGER
Brevet européen · EP3504459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3504459
- Numéro de demande
- EP17752391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2017
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16F 7/116 (2006.01)F16F 7/108 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016115782 25.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/070784 16.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/036884 01.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
BACK, Friedrich
79379 Müllheim, DE
GÖBEL, Udo
79395 Neuenburg am Rhein, DE
DÜRRE, Markus
79395 Neuenburg am Rhein, DE
PAUL, Christian
79424 Auggen, DE
SOMMERHALTER, Matthias
79418 Schliengen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.