BUCHSE

Brevet européen · EP3504461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3504461
Numéro de demande
EP17731104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2017
Publié
3 juil. 2019
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16F 13/14 (2006.01)
Priorité
DE 102016215735 23.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/064230 12.06.2017
Publication PCT
WO2018/036678 01.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

ContiTech Vibration Control GmbH

Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, DE

Inventeur

KLETTKE, Michael

30171 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.