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Brevet européen · EP3504478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3504478
Numéro de demande
EP16770578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2016
Publié
3 juil. 2019
Délivré
17 juin 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/34 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
H01R 25/14 (2006.01)
F21V 21/005 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IL2016/050924 24.08.2016
Publication PCT
WO2018/037396 01.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

TUCHLER, Gideon

4658206 Herzlia B, IL

HIERZER, Andreas

8010 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.