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Brevet européen · EP3504694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3504694
- Numéro de demande
- EP17761760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2017
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G08B 21/18 (2006.01)G01R 31/36 (2020.01)G08B 29/18 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201615276555 26.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/048616 25.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/057233 29.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 5 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 28 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 19 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.01.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
Paterson New Jersey 07501, US
Whitehouse Station New Jersey 08889, US
Montville New Jersey 07045, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.