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Brevet européen · EP3504943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3504943
- Numéro de demande
- EP17761178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2017
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05H 1/42 (2006.01)H05H 1/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 10922016 26.08.2016
- Demande PCT
- PCT/CH2017/000075 21.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/035619 01.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 4 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.08.2023
- 21 juin 2023
Titulaire
- Titulaire
- AMT AG, Badstrasse 34, 5312 Döttingen → Oerlikon Metco AG, Wohlen, Rigackerstrasse 16, 5610 Wohlen
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.