ZERSTÄUBER UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP3504992 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3504992
- Numéro de demande
- EP19166438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2019
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/44 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 15/01 (2020.01)
- Priorité
- CN 201810291130 30.03.2018CN 201820465368 U 30.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
FU, Jiaqi
Shenzhen, Guangdong 518103, CN
LI, Zhengfa
Shenzhen, Guangdong 518103, CN
XU, Zhongli
Shenzhen, Guangdong 518103, CN
LI, Yonghai
Shenzhen, Guangdong 518103, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.