NADELLOSE ZUGANGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3505208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3505208
- Numéro de demande
- EP19156075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2014
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/34 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- EP 13306066 23.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 16 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.09.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Titulaire
38800 Le Pont-de-Claix, FR
Mandataire
Inventeur
38119 Pierre-Chatel, FR
4058 Basel
Gloucestershire GL7 1NZ, GB
38410 Saint Martin D'Uriage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.