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Brevet européen · EP3505291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3505291
- Numéro de demande
- EP16915032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2016
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 11/20 (2006.01)B21J 15/00 (2006.01)B23K 11/00 (2006.01)B23K 11/11 (2006.01)B23K 103/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/075104 27.08.2016
- Publication PCT
- WO2018/042471 08.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
NISHIMURA, Rikiya
Kishiwada-shi Osaka 596-0011, JP
MASUNAGA, Etsuo
Kishiwada-shi Osaka 596-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.