KOPPLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3505292 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3505292
- Numéro de demande
- EP16915033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2016
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B23K 11/20 (2006.01)B21J 15/00 (2006.01)B23K 11/00 (2006.01)B23K 103/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/075105 27.08.2016
- Publication PCT
- WO2018/042472 08.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
NISHIMURA, Rikiya
Kishiwada-shi Osaka 596-0011, JP
MASUNAGA, Etsuo
Kishiwada-shi Osaka 596-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.