KOPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3505292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3505292
Numéro de demande
EP16915033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2016
Publié
3 juil. 2019
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B23K 11/20 (2006.01)
B21J 15/00 (2006.01)
B23K 11/00 (2006.01)
B23K 103/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/075105 27.08.2016
Publication PCT
WO2018/042472 08.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

NISHIMURA, Rikiya

Kishiwada-shi Osaka 596-0011, JP

MASUNAGA, Etsuo

Kishiwada-shi Osaka 596-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.