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Brevet européen · EP3505382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3505382
Numéro de demande
EP18214678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2018
Publié
3 juil. 2019
Délivré
16 déc. 2020
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 35/00 (2006.01)
G01C 21/36 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
JP 2017254669 28.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

KIMURA, Tsuyoshi

Iwaki-city, Fukushima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.