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Brevet européen · EP3505712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3505712
Numéro de demande
EP17210612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2017
Publié
3 juil. 2019
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05D 15/04 (2006.01)
E05F 15/619 (2015.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

VKR Holding A/S

Breeltevej 18, 2970 Hørsholm, DK

Inventeur

WIIG, Martin Schwartz

8260 Viby J, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.