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Brevet européen · EP3505748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3505748
- Numéro de demande
- EP18248076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2018
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 35/10 (2006.01)F02M 35/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017254196 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Tange, Katsuhiro
Aichi-ken, 446-8504, JP
Kato, Haruki
Aichi-ken, 444-1195, JP
Nonoyama, Kyosuke
Aichi-ken, 471-8571, JP
Hoshikawa, Yusuke
Aichi-ken, 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.