VORRICHTUNG FÜR FLÜSSIGKEITSEINGESPRITZTEN VERDICHTER ODER EXPANDER UND ELEMENT EINES FLÜSSIGKEITSEINGESPRITZTEN VERDICHTERS ODER EXPANDERS

Brevet européen · EP3505764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3505764
Numéro de demande: EP19156592
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 12 sept. 2016
Publié: 3 juil. 2019
Délivré: 22 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard: 11 sept. 2036
Prochaine annuité due: 30 sept. 2027
Classes CIB: F04C 29/00 (2006.01)
F04C 29/02 (2006.01)
F04C 29/04 (2006.01)
F04C 18/16 (2006.01)
Priorité: US 201562266092 P 11.12.2015
BE 201605147 01.03.2016
US 201662308952 P 16.03.2016
BE 201605600 19.07.2016
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Titulaire

ATLAS COPCO AIRPOWER, naamloze vennootschap

Boomsesteenweg 957, 2610 Wilrijk, BE

Inventeur

DOM, Johan Julia J.

2610 Wilrijk, BE

SCHMITZ, Christian

2610 Wilrijk, BE

DEPREZ, Sofie

2610 Wilrijk, BE

PULNIKOV, Aleksandr

2610 Wilrijk, BE

MOENS, Benjamin

2610 Wilrijk, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.