SAUGSTRAHLPUMPENANORDNUNG

Brevet européen · EP3505772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3505772
Numéro de demande
EP17211129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2017
Publié
3 juil. 2019
Délivré
7 avr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04F 5/44 (2006.01)
F04F 5/46 (2006.01)
F02M 37/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

TI Automotive Technology Center GmbH

Lochfeldstrasse 31, 76437 Rastatt, DE

Inventeur

Boecker, Albert J.

76275 Ettlingen, DE

Schaefer, Thorsten

76829 Landau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.