SYSTEM ZUR BESTIMMUNG DER STRUKTURELLEN EIGENSCHAFTEN EINES OBJEKTS

Brevet européen · EP3505900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3505900
Numéro de demande
EP19151869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2012
Publié
3 juil. 2019
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 9/00 (2006.01)
A61C 19/04 (2006.01)
G01M 7/08 (2006.01)
G01N 3/30 (2006.01)
Priorité
US 201161576982 P 16.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 25 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.04.2023

  6. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

Perimetrics, Inc.

850 New Burton Road, Suite 201, Dover DE 19904, US

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

EARTHMAN, James

Irvine, CA California 92617, US

SHEETS, Cherilyn

Newport Beach, CA California 92660, US

BERGER, John

Newport Beach, CA California 92660, US

GHOSH, Dipankar

Newport Beach, CA California 92660, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.