ABSTANDSSENSOR UND ABSTANDSBILDSENSOR
Brevet européen · EP3506355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3506355
- Numéro de demande
- EP17845796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2017
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04N 25/70 (2023.01)H01L 27/144 (2006.01)H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016166683 29.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/020055 30.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/042785 08.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 6 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.