BATTERIE-ABSTANDSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3506384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3506384
Numéro de demande
EP17843259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2017
Publié
3 juil. 2019
Délivré
18 janv. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/202 (2021.01)
H01M 50/264 (2021.01)
H01M 50/267 (2021.01)
Priorité
JP 2016164494 25.08.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/025949 18.07.2017
Publication PCT
WO2018/037772 01.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Inventeur

TAKAYANAGI Mika

Tokyo 108-8212, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.