OBERFLÄCHENMONTAGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3506444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3506444
- Numéro de demande
- EP18248047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2018
- Publié
- 3 juil. 2019
- Délivré
- 2 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02G 3/12 (2006.01)
- Priorité
- BE 201706039 30.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 29 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 29 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, C.P. 61, 1226 Thônex Genève
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 15 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
1 entrée antérieure
- 2 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
Parties
Inventeur
9310 Meldert (Aalst), BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.