WICKELMASCHINE

Brevet européen · EP3506469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3506469
Numéro de demande
EP18212347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2018
Publié
3 juil. 2019
Délivré
9 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02K 15/095 (2006.01)
Priorité
DE 102017223859 28.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  6. 25 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 25.04.2022

  7. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Inventeur

MELCHERS, Michael

verstorben, DE

HUBER, Michael

77815 Bühl, DE

BURGER, Timo

76534 Baden-Baden, DE

HAGEDORN, Jürgen

32312 Lübbecke, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.