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Brevet européen · EP3506842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3506842
- Numéro de demande
- EP17847515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/92 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201662381381 P 30.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/049492 30.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/045105 08.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
SWEITZER, Zachary
Keyport, NJ 07735, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.