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Brevet européen · EP3506866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3506866
- Numéro de demande
- EP17765326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)A61M 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662381289 P 30.08.2016US 201662393477 P 12.09.2016US 201662416545 P 02.11.2016US 201762524090 P 23.06.2017US 201762538602 P 28.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/049212 29.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/044949 08.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
COLLINSON, Sarah Jenny
Hull HU3 2BN, GB
RICHARDSON, Mark
Hull HU3 2BN, GB
STERN, Tim
Huddersfield West Yorkshire HD4 6SS, GB
PHILLIPS, Marcus Damian
Hull HU3 2BN, GB
HAMMOND, Victoria Jody
Hull HU3 2BN, GB
SAXBY, Carl Dean
Hull HU3 2BN, GB
SUGRUE, Michael
Hull HU3 2BN, GB
HARTWELL, Edward Yerbury
Hull HU3 2BN, GB
DUNN, Raymond M.
Shrewsbury MA 01545, US
WILKINSON, Benjamin
Sheffield South Yorkshire S17 3LY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.