SYSTEM ZUM DREHEN EINES PATIENTEN
Brevet européen · EP3506869 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3506869
- Numéro de demande
- EP17764663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61G 7/10 (2006.01)A61G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2017416 05.09.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/055306 04.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/042396 08.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 11 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.12.2020
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
2322 Hoogstraten, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.