KUPPLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3507060 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507060
- Numéro de demande
- EP17762043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23Q 3/12 (2006.01)B23B 29/32 (2006.01)B23Q 5/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016010700 03.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/001039 30.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/041405 08.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 15 août 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zeitfracht GmbH & Co. KGaA, Albert-Einstein-Ring 22, 14532 Kleinmachnow, Allemagne → Kolibri Beteiligungsgesellschaft mbH & Co. KGaA, Albert-Einstein-Ring 22, 14532 Kleinmachnow, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.08.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zeitfracht GmbH & Co. KGaA, Friedrich-Olbricht-Damm 46+48, 13627 Berlin, Allemagne → Zeitfracht GmbH & Co. KGaA, Albert-Einstein-Ring 22, 14532 Kleinmachnow, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 8 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
1 entrée antérieure
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
72766 Reutlingen, DE
72458 Albstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.