ROBOTISCHES VERARBEITUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3507064 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507064
- Numéro de demande
- EP17769143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B25J 15/02 (2006.01)B25J 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201662381400 P 30.08.2016US 201715689986 29.08.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/049455 30.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/045080 08.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 27 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 12 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 12.08.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
COCHRAN, Nigel
Beverly, MA 01915, US
GILCHRIST, Ulysses
Beverly, MA 01915, US
STEVENSON, Blaine
Beverly, MA 01915, US
HARPER, Paul Spencer
Longford, Shropshire TF10 8LW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.