BISTABILES RELAIS
Brevet européen · EP3507128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507128
- Numéro de demande
- EP16810108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2016
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)B60L 58/10 (2019.01)B60L 58/21 (2019.01)H02J 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201615253181 31.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/059283 28.10.2016
- Publication PCT
- WO2018/044336 08.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
DULLE, Ronald J.
Mequon, Wisconsin 53097, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.