ELEKTROFAHRZEUG
Brevet européen · EP3507132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507132
- Numéro de demande
- EP17859225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60L 15/20 (2006.01)B60L 50/50 (2019.01)B60L 50/51 (2019.01)B60L 50/60 (2019.01)B60L 53/14 (2019.01)B60L 53/24 (2019.01)B60L 58/13 (2019.01)
- Priorité
- US 201662404706 P 05.10.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/055427 05.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/067880 12.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 29 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 4 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 23 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
GEBHART, Jorge Guillermo
Parana, Entre Rios, AR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.