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Brevet européen · EP3507395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3507395
Numéro de demande
EP17757701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2017
Publié
10 juil. 2019
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 28/04 (2006.01)
F01L 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102016116123 30.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/070131 09.08.2017
Publication PCT
WO2018/041560 08.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Valvetrain GmbH

Hannoversche Strasse 73, 30890 Barsinghausen, DE

Inventeur

STRÜBBE, Carsten

45968 Gladbeck, DE

KELLERMANN, Stefan

30890 Barsinghausen, DE

BAYARD, Guido

44369 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.