TÜRGRIFFSYSTEM FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP3507436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507436
- Numéro de demande
- EP17794700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 81/64 (2014.01)E05B 81/06 (2014.01)E05B 81/34 (2014.01)E05B 85/10 (2014.01)E05B 81/76 (2014.01)
- Priorité
- DE 102016120576 27.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/077227 25.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/077915 03.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
LIERSCH, Nicole
40882 Ratingen, DE
KOCH, Matthias
58455 Witten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.