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Brevet européen · EP3507440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507440
- Numéro de demande
- EP17777644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)E05D 15/56 (2006.01)E05F 1/00 (2006.01)E05F 1/04 (2006.01)E05F 1/16 (2006.01)E05D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600088964 01.09.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/054783 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/042274 08.03.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
BRUN, Giancarlo
36016 Thiene (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.