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Brevet européen · EP3507523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507523
- Numéro de demande
- EP17847107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 1/28 (2006.01)F16H 1/30 (2006.01)F16H 1/32 (2006.01)F16H 1/34 (2006.01)F16H 25/06 (2006.01)F16H 49/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662381491 P 30.08.2016US 201662381497 P 30.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/014970 25.01.2017
- Publication PCT
- WO2018/044343 08.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
TORY, David, A.
Newbury Park, CA 91320, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.