DICHTUNGSABDICHTUNGSMATERIAL
Brevet européen · EP3507529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507529
- Numéro de demande
- EP17757853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16J 15/10 (2006.01)H01M 8/0282 (2016.01)
- Priorité
- GB 201614946 02.09.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052460 18.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/042160 08.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 21 mars 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Flexitallic Investments, Inc., 4150 N. Sam Houston Parkway E., Suite 190, Houston, TX 77032, Etats-Unis d'Amérique → Flexitallic Investments, Inc., 1333 West Loop S., Ste. 1333, Houston, TX 77027, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
Houston Texas 77007, US
Todmorden Yorkshire OL14 7UT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.