DREHMOMENTSENSOR MIT RADIALELASTISCHER MOMENTÜBERTRAGUNG

Brevet européen · EP3507580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3507580
Numéro de demande
EP17761071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2017
Publié
10 juil. 2019
Délivré
7 oct. 2020
Radié
4 mars 2026
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01L 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102016010551 31.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/071871 31.08.2017
Publication PCT
WO2018/041948 08.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.03.2026
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 4 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  3. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Titulaire

Sensodrive GmbH

SENSODRIVE GmbH

Argelsrieder Feld 20TE04, 82234 Weßling, DE

Inventeur

SATTLER, Mathias

82319 Starnberg, DE

GRANDL, Michael

81245 Muenchen, DE

SPORER, Norbert

82549 Koenigsdorf, DE

HAEHNLE, Matthias

80634 Muenchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.