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Brevet européen · EP3507581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3507581
Numéro de demande
EP17764355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2017
Publié
10 juil. 2019
Délivré
30 nov. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102016010549 31.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/071913 31.08.2017
Publication PCT
WO2018/041974 08.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Sensodrive GmbH

SENSODRIVE GmbH

Argelsrieder Feld 20TE04, 82234 Weßling, DE

Inventeur

SATTLER, Mathias

82319 Starnberg, DE

GRANDL, Michael

81245 Muenchen, DE

HAEHNLE, Matthias

80634 Muenchen, DE

SPORER, Norbert

82549 Koenigsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.