FAHRZEUGMODUSDETEKTIONSSYSTEME

Brevet européen · EP3507787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3507787
Numéro de demande
EP17847298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2017
Publié
10 juil. 2019
Délivré
14 août 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08G 1/0967 (2006.01)
G01C 21/30 (2006.01)
G01C 21/34 (2006.01)
G06Q 40/08 (2012.01)
G07C 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201615251778 30.08.2016
Demande PCT
PCT/US2017/048869 28.08.2017
Publication PCT
WO2018/044777 08.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Inventeur

HARISH, Pratheek M.

Northbrook Illinois 60062, US

DALY, Aaron D.

Northbrook Illinois 60062, US

BER, Jeremy

Northbrook Illinois 60062, US

CARBERY, Andrew L.

Northbrook Illinois 60062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.