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Brevet européen · EP3507803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3507803
Numéro de demande
EP17847125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2017
Publié
10 juil. 2019
Délivré
10 avr. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 8/00 (2006.01)
G11C 7/10 (2006.01)
G11C 7/22 (2006.01)
G11C 11/407 (2006.01)
G06F 13/16 (2006.01)
G11C 11/4076 (2006.01)
G11C 11/4096 (2006.01)
Priorité
US 201662382939 P 02.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/041248 07.07.2017
Publication PCT
WO2018/044391 08.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

WARE, Frederick A.

San Jose, CA 95134, US

PARTSCH, Torsten

San Jose, CA 95134, US

LINSTADT, John Eric

San Jose, CA 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.