MOTORANORDNUNG
Brevet européen · EP3507890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507890
- Numéro de demande
- EP17783801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2017
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02K 5/15 (2006.01)H02K 5/173 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016221274 28.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075279 05.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/077585 03.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 9 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 31 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Inventeur
14532 Stahnsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.