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Brevet européen · EP3507905 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3507905
Numéro de demande
EP17758700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2017
Publié
10 juil. 2019
Délivré
29 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
14 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H03K 3/38 (2006.01)
H03K 19/195 (2006.01)
Priorité
US 201615256213 02.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/046996 15.08.2017
Publication PCT
WO2018/044563 08.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 21 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.08.2020

  8. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

Northrop Grumman Systems Corporation

2980 Fairview Park Drive, Falls Church, VA 22042-4511, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

BURNETT, Randall M.

Catonsville MD 21228, US

HERR, Quentin P.

Ellicott CIty MD 21042, US

DAI, Haitao O.

Ellicott City MD 21042, US

HERR, Anna Y.

Ellicott City MD 21042, US

SHAUCK, Steven B.

Crofton MD 21114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.