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Brevet européen · EP3507934 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3507934
- Numéro de demande
- EP16915378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2016
- Publié
- 10 juil. 2019
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04L 9/08 (2006.01)H04L 9/14 (2006.01)H04L 9/16 (2006.01)H04L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201615252051 30.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/049762 31.08.2016
- Publication PCT
- WO2018/044302 08.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
HAMEL, Bjorn
Pleasanton, CA 94588, US
RUGGIERO, Jonathan, David
Pleasanton, CA 94588, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.