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Brevet européen · EP3507936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3507936
Numéro de demande
EP16915380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2016
Publié
10 juil. 2019
Délivré
16 févr. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 9/14 (2006.01)
G06F 21/72 (2013.01)
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
US 201615252060 30.08.2016
Demande PCT
PCT/US2016/049765 31.08.2016
Publication PCT
WO2018/044304 08.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  3. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Inventeur

RUGGIERO, Jonathan, David

Pleasanton, CA 94588, US

HAMEL, Bjorn

Pleasanton, CA 94588, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.